Published On: mar, Nov 20th, 2012

A/S des charges & Produits des Ex: antérieurs comptabilisables

i on se référe a la note de passage du CNC concernant les charges sur exercices antérieurs pour la prendre comme base, le traitement des charges sur exercices antérieurs consiste soit à les passer dans un sous compte du report a nouveau lorsque leur montant est significatif, soit les comptabiliser dans leur compte de charge par nature approprié lorsqu’elles ne le sont pas (significatives).
lien note du CNC: http://www.cnc.dz/fichier_regle/66.pdf

A partir du moment que les notes énoncent les principes qu’on auraitdû appliquer si on avait adopté le SCF dés 2009, on peu conclure que c’est le même principe qui régie ces charges lors de l’entrée en vigeur du SCF sans toutefois utiliser les comptes de transition qui ne sont utilisés que lors du passage. je dis cela parceque j’imagine que certains pensent que ces dispositions ne concernent que les retraitements du passae.

Il vous appartient donc de détrminer le seuil a partir duquel ces charges sont significatives ou pas pour en détrminer le traitement, en audit cela s’appelle le Scope, il est souvent exprimé en pourcentage du total bilan ou du résultat. En SCF, une information est significative si elle est suceptible d’influencer la décision des utilisateurs des états financiers.

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