Plusieurs tribunaux ont prononcé jeudi des peines d’emprisonnement assorties de lourdes amendes à l’encontre de 19 individus, ayant atteint l’âge de majorité pénale, tandis que dix autres individus ont été placés en détention provisoire en attendant leurs procès, indique le ministère de la Justice dans un communiqué.
Les mis en cause ont été poursuivis pour des faits liés à la diffusion ou la fuite des sujets du baccalauréat ou de leurs corrigés et usurpation d’identité d’autres candidats, a précisé la même source ajoutant que les juridictions n’ont enregistré aucun cas lié à la diffusion ou la fuite des sujets ou de leurs corrigés avant le début des épreuves.
Dans ce cadre, le tribunal de Sour El Ghouzlane (Bouira) a condamné à une peine d’un (1) ans de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da avec mandat de dépôt à l’audience à l’encontre de l’accusé répondant aux initiales (K.B).
Le tribunal d’Ain Ouassara (Djelfa) a condamné à une peine d’un (1) an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da à l’encontre des accusés répondant aux initiales (Gh.I) et (H.S).
Le tribunal de Boufarik (Blida) a condamné à un peine d’un (1) an de prison ferme assortie d’une amende de 50.000 Da à l’encontre de l’accusé répondant aux initiales (H.S.M) avec mandat de dépôt à l’audience.
Le tribunal d’Aflou (Tiaret) a condamné un peine d’un (1) ans de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 Da à l’encontre de l’accusé répondant aux initiales (B.T).
Le tribunal de Laghouat a condamné les prévenus (B.R.J), (B.A.A.K), (K.Y.M.D), (T.A) et (B.K.A.D) à une peine d’un an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA.
Une peine de 18 mois de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 DA a été prononcée par le tribunal de Relizane contre les prévenus (B.A.A) et (B.A.K). La même peine a été prononcée contre (O.B) avec mandat de dépôt à l’audience.
Le tribunal d’El Affroun a condamné les prévenu (B.F) à une peine d’un (1) an de prison ferme assortie d’une amende de 100.000 da avec mandat de dépôt à l’audience. La même peine a été prononcée contre (A.A) avec mandat de dépôt.
Au tribunal de Azzaba (Skikda), des peines de deux (2) ans et de 18 mois de prison ferme ont été infligées respectivement à l’encontre de (B.Ch) et (K.S).
Le tribunal d’Ain Salah (Tamanrasset) a condamné l’accusée (D.F) à une peine d’un an de prison avec sursis avec une amende de 60.000 DA. Le tribunal de Ouargla a, quant à lui, prononcé une peine de six mois de prison ferme, assortie d’une amende de 50.000 DA à l’encontre de (Y.A.H).
Le ministère de la Justice a ajouté que 10 individus ont été placés en détention provisoire après le report des affaires de la comparution immédiate jusqu’à leurs procès.
Il s’agit des accusés répondant aux initiales (B.O), (K.L) au tribunal de Bir El Ater, (H.A) au tribunal d’El Aouinet, (H.N) au tribunal de Tébessa, (H.Kh), (K.A.A) et (B.T.M) au tribunal d’El Attaf et (B.A.O.Z) au tribunal de Ksar Chellala.
Les juridictions poursuivent le traitement de toutes les affaires dans le cadre des dispositions prévues par l’amendement du code pénal du 28 avril 2020.
